Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
998
,
4 novembre 1910
délibération du conseil municipal
1 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 07B0010.
521W/11/3
,
08/02/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville. - 84 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une école maternelle : permis de démolir PD 92B3035.
487W/48/2
,
1992
permis de démolir
Ville bordereaux recettes : 443.
667W/114
,
2013
Registre des délibérations. - Rémunération du directeur de l'école de musique (page 58).
90W/6
,
27 novembre 1979
délibération du conseil municipal
ACELVEP, salaires : bordereaux préparatoires et double des fiches de paies.
302W/45
,
01/1998-03/1998
Dossiers administratif des agents (VER-YAI).
185W/24
,
1994
Demandes de logement : dossiers des personnes relogées par leur employeur ou par leurs propres moyens.
500W/17
,
2003
GILLES Lucien Julien Louis
H/18
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue de Paris : traité avec Nauprinez (page 337).
989
,
25 octobre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu en faveur du personnel des écoles de la banlieue (page 122).
995
,
21 octobre 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition par la commune de la propriété de la Manufacture d'allumettes sise 46, avenue Édouard-Vaillant (page 271).
7W/53
,
16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-417 à 18-435.
778W/53
,
2018
Anne Herbauts, Cardiogramme. Exposition à la bibliothèque Jules-Verne (2004).
2FI/990
carte postale N/B
75 avenue du Général-Leclerc : permis de construire.
43W/58/4
,
1946-1950
permis de construire