Toutes les ressources 74 461 résultats (94ms)
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conservation des tombes militaires de 1870-1871 (page 394).
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28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la dernière séance (page 128).
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : achat de l'emplacement (page 212).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement avec l'avocat chargé de défendre les intérêts de l'octroi (page 119).
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25 février 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plâtrière Vanier : fixation de la zone à réserver (page 457).
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ajournement de l'emprunt à la caisse des chemins vicinaux (page 283).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 303).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications : bassin du canal (page 402).
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28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain au chemin vicinal ordinaire n° 4 par le sieur Ambs (page 556).
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi d'un crédit dépassant 300 francs au budget supplémentaire de 1876 (page 440).
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de la rue Berthier (page 288).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exécution immédiate des alignements du Chemin-Vert : autorisation d'ester en justice (page 201).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation des vitraux de l'église (page 495).
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Courtois (page 328).
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21 novembre 1875
délibération du conseil municipal