Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
760W/617
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2009-2019
Conseil municipal du 26/11/09 : dossiers de séance Affaires financières (n°01-02), Aménagement urbain (n°03-04), Habitat (n°06), Développement économique (n°07), Affaires culturelles (n°08-09-11-12), Éducation (n°13), Enfance (n°14), Jeunesse (n°15), Vie associative (n°16-17), Affaires sanitaires et sociales (n°18), Ressources humaines (n°33), Intercommunalité (n°34-35), Information (n°38), Voeux (n°39).
595W/8
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2009
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-181 à 09-230.
594W/23
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2009
Personnel communal : dossiers administratifs (de SCHO à SER).
571W/43
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2009
Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-407 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/43
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2009
Soutien aux structures de la création d'entreprise, relations avec les partenaires : demandes de subventions, plaquettes de présentation, conventions de partenariat, correspondance.
683W/37
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2009-2013
Dossiers médicaux n° 56315-56739.
760W/436
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2009-2019
Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de COU à DIF.
660W/6
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2009-2013
Dossiers médicaux n° 5532-5560.
760W/87
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2009-2019
Dossiers médicaux n° 132268-132688.
760W/715
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2009-2019
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Letourneur conseil à Monétique univers).
602W/120
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2009
Recensements militaires 1ère à 4ème période : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.
586W/38
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2009
Comité technique paritaire (CTP), préparation : ordre du jour, documentation, correspondance. Débat d'orientation budgétaire : rapport, documentation, notes.
596W/19
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2009-2010
Parc Stalingrad, requalification. - Phase projet : pièces écrites, plans.
730W/89
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2009
Bureau municipal du 27/01/09 : ordre du jour, convocation, notes. Commissions du 03/02/09 : convocation. Conseil municipal du 10/02/09 : dossier de séance, procès-verbal, compte rendu.
585W/17
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2009