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9W/16
,
1910-1973
Villa des Jardins : permis de construire.
21W/12/52, 4Fi/1142
,
1910
permis de construire
Personnel communal. - Fichier manuel des agents retraités, décédés, mutés [classement par professions] : maître ouvrier à médecin généraliste.
280W/25
,
1910-1993
Viabilité des rues : rapport de l'agent-voyer, dossiers techniques.
157W/108
,
1910-1959
184Z
184Z/1-109
,
1910-1996
2 rue La-Guimard [ancienne rue du Port], construction d'un immeuble d'habitation de quatre étages : permis de construire.
21W/35/11, 4Fi/2050/1, 4Fi/2050/5, 4Fi/2050/7
,
1910
permis de construire
Matrice des contributions personnelles mobilière et des patentes : registre.
376
,
1910
15 rue Hoche, surélévation : permis de construire.
21W/15/24, 4Fi/1298/1, 4Fi/1298/2
,
1910
permis de construire
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 380).
997
,
29 décembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Police d'abonnement pour l'électricité (page 368).
997
,
29 décembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail du fourneau rue de Montreuil : renouvellement (page 370).
997
,
29 décembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Baglin (page 381).
997
,
29 décembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de deux bornes de lavage route des Petits-Ponts (page 382).
997
,
29 décembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratifications de fin d'année (page 372).
997
,
29 décembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déplacement de la bibliothèque municipale (page 375).
997
,
29 décembre 1909
délibération du conseil municipal