Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
646W/60
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1988-2013
Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV (R B1).
89W/23
,
29/02/1984
Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, avenant à la convention avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés (AEFTI) pour l'année scolaire 1993-1994 (folio 46).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
Université populaire de Pantin, but de la société : affiche.
1Fi/314
,
3 avril 1923
affiche
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (MERA à MIN).
608W/161
,
2004-2009
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/207
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Indemnités au commissaire et au brigadier de police (page 266).
1000
,
29 mai 1917
délibération du conseil municipal
Fermeture de l'hôtel Louisiane avenue du Général-Leclerc : photographies.
814W/302
,
21 juillet 1993
Conseil municipal, séance du 2 avril 2001 : cassette audio.
409W/14
,
02/04/2001
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de BEN à BEN).
522W/9
,
03/04/2000-03/09/2007
Registre des délibérations. - Enseignement agricole dans les écoles (page 269).
987
,
7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Accompagnement social lié au logement (ASLL), dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, bilan du diagnostic, contrats, bilans de prolongation, bilan de fin de mesure, correspondance (Me-S).
782W/26
,
2015-2017
Registre des délibérations. - Aménagement des lotissements défectueux (page 359).
1004
,
12 février 1929
délibération du conseil municipal
12 rue Cartier-Bresson, ravalement de la façade sur rue et réfection de la toiture : déclaration préalable de travaux DP 15B0088.
692W/4/9
,
20/10/2015-10/02/2016
déclaration préalable
Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public.- Marchés publics : cahier des clauses techniques particulières, analyse des offres. Mise en place de l'étude : constats d'huissiers, correspondance avec l'Association de défense et d'information des riverains du Petit-Pantin (ADIREPP).
628W/13
,
2004-2011