Toutes les ressources 74 461 résultats (29ms)
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation du taux d'allocation pour les familles nombreuses : loi du 14 juillet 1913 (page 285).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit supplémentaire pour frais d'hôpitaux (page 293).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement rues Méhul et Lavoisier : avis sur enquête (page 281).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement de l'abonnement à l'octroi des marchands de porc (page 291).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition d'agrandissement du cimetière (page 299).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Larivière : fourniture d'un urinoir (page 283).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demande de sursis d'incorporation et de soutiens de famille (page 295).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur création d'un bureau de tabac rue Méhul (page 301).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cahier des charges pour entretien des bâtiments en 1914, 1915 et 1916 (page 289).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 290).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1914 (page 294).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance obligatoire (page 296).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1913 (page 284).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs de madame veuve Gibert (page 295).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal