Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
OAP/226
,
2011
dessin
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'intervention chez les usagers (octobre 2015).
704W/33
,
2015
Pantin, ses parcs, son stade. - Feuille 1 : évolution de Pantin figurée par trois plans généraux de la ville en 1770, 1811 et 1936.
4Fi/18/1
,
1936
Dossiers administratifs (SAA-SAU).
455W/37
,
1991-2004
Assedic. Ircantec. Urssaf.
53W/245
,
1978-1984
Registre des délibérations. - Acquisitions à l'amiable de divers immeubles pour le dégagement de l'église (page 120).
979
,
16 mars 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation du bureau d'octroi rue du Pré (page 209).
1001
,
25 mai 1920
délibération du conseil municipal
91 ter avenue Jean-Lolive : déclaration préalable de travaux DP 12B0069.
652W/13/1
,
12/07/2012-13/09/2012
déclaration préalable
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (A).
673W/15
,
2011
Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 422 à 490.
725W/151
,
2017
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/338
,
1993-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1895 (page 95).
992
,
9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Cordonnier concessionnaire des marchés (page 272).
995
,
25 novembre 1904
délibération du conseil municipal
Fourniture de linge, procédure adaptée n° 2012ac001 : offre retenue. Enlèvement de graffitis et décollage des affiches, appel d´offres ouvert n° 2012013 : offre retenue.
764W/121
,
2012-2014
Registre des délibérations. - Liquidation de l'ancienne caisse des retraites des sapeurs-pompiers communaux (page 41).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal