Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
747W/1-11
,
2016-2017
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 70).
1002
,
23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnités communales au personnel de la direction des services fiscaux (page 65).
7W/62
,
11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement, subvention compensatrice (page 82).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-631 à 18-647.
778W/65
,
2018
Pantin et le Pré Saint-Gervais au XVIIIè siècle : étude démographique et historique
BIBL/HIS/004
,
octobre 1981
Mémoire de maîtrise d'histoire
20 bis rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 98B0013.
374W/16/11
,
1998
permis de construire
79-81 rue Cartier-Bresson. - Usine de production Oasis, extension : permis de construire PC 90B2755.
191W/6/5
,
1990
permis de construire
Fêtes communales et concerts, organisation : programmes, correspondance (1841, 1861-1877).
J/7
,
1841-1877
Campagne de prévention et de dépistage bucco-dentaire dans les écoles : photographies (8 et 12 novembre 1985).
814W/514
,
1985
Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 2).
7W/15
,
21/12/1978
Carte scolaire, demandes de dérogations de parents pour leurs enfants : correspondance.
414W/28
,
1994-1995
Entreprise NAO du pôle artisanal des Quatre-Chemins : photographies.
759W/1439
,
2001
photographie
Matrice des propriétés bâties et non bâties : registre (QUE-ROD).
583
,
1980
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 289).
7W/54
,
13 novembre 1961
délibération du conseil municipal