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540W/52
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16/12/1989
Assurance "dommage ouvrage" décennale pour la construction de bâtiments neufs ou la modification des bâtiments anciens : contrats, conditions générales de garantie, procès-verbaux de réception des travaux, prévisions de primes, travaux supplémentaires, propositions, OPQCB, attestations, sous-traitants, conventions, rapports Socotec, actes d'engagement de la maîtrise d'oeuvre, situations définitives des marchés constructeur, pièces contractuelles, certificat de conformité PC-DROC. - Réfection de la toiture du gymnase Hasenfratz n° 375.036.710.324 D (1988-1998). Réfection et extension des réfectoires de Saint-Denis-d'Oléron n° 375.036.727.883 P (1989-1999). Reconstruction de l'infirmerie de Saint-Martin-d'Ecublei n° 375.036.732.619 M. Ravalement de façades Charles-Auray (dernière tranche) n° 375.036.732.566 E. Réfection des douches au gymnase Hasenfratz n° 375.036.733.076 J. Réfection de la peinture sous couverture à la Crémaillère au Revard n° 375.036.733.093 C. Travaux de peinture extérieure du bâtiment ancien du Revard n° 375.036.733.093 C. Extension du gymnase Léo-Lagrange n° 375.036.733.070 C. Réfection de l'étanchéité de la terrasse de la primaire Joliot-Curie n° 375.036.733.104 P.
236W/5
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1988-1999
Bureau de bienfaisance, concerts au profit des pauvres de la commune : programmes, activités proposées, correspondance.
Q/46
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1903-1913
Syndicat informatique : comptes rendus des comités d'administration, courriers, projets d'études, documentation.
36W/15
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1984
Dossiers du personnel (BAR-BEN).
48W/2
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1985
Registre des délibérations. - Liste des emplois communaux comportant le logement par nécessité absolue de service (page 244).
7W/53
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20 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance aux familles nombreuses (page 259).
1007
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10 juin 1937
délibération du conseil municipal
Conseil de la délinquance au salon d'honneur en présence de nombreux policiers : photographies.
814W/411
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16 septembre 1992
Registre des délibérations. - Secours d'urgence (page 51).
1000
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16 août 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de trois emplois d'institutrices, deux à l'école de filles et à l'école maternelle rue de Montreuil (page 110).
995
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18 août 1903
délibération du conseil municipal
3. Pantin - La gare.
2FI/157
carte postale N/B
47 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : permis de construire PC 90B2745.
245W/8/5
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1990-1992
permis de construire
Portrait d'un architecte naval dans son bureau d'études : photographies.
814W/846
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[1993]
Registre des délibérations. - Relèvement des droits de place des marchés publics communaux, rectificatif (page 95).
90W/12
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12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt : nomination d'une commission (page 237).
986
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21 juin 1884
délibération du conseil municipal