Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
521W/12/5
,
08/04/2007-24/05/2007
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Plantation de la route des Petits-Ponts (page 376).
988
,
23 novembre 1887
délibération du conseil municipal
38 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 10B0003.
591W/44/4
,
19/02/2010-25/03/2010
permis de démolir
28 avenue Édouard-Vaillant, construction d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 78B0112 et PC 78B0112/1.
129W/22/4
,
1978-1979
permis de construire
Île-de-France, un nouveau territoire
BIBH/ILE/011
,
280 , 69 figures, 28 tableaux
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/239
,
2015-2022
.pdf et .odt
ZAC de l'Ourcq. - Construction de logements 34 à 44, rue Charles Auray : acquisition de terrains, actes notariés, correspondance, délibérations, jugements d'expropriation (1969-1979). Cession de terrains ville/OPHLM, estimation des domaines : fort de Romainville (1962-1983). Convention d'occupation d'une partie des terrains militaires : baux, délibérations, correspondances.
192W/312
,
1969-1979
Registre des délibérations. - Nomination de mademoiselle Teste aux fonctions d'institutrice communale (n° 71 page 54R).
976
,
7 février 1836
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/545
,
2002-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens en 1893 (page 363).
991
,
9 février 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes de neige en 1986 (page 75).
90W/14
,
14 novembre 1985
délibération du conseil municipal
École, classe.
2FI/1094
carte postale N/B
SIRVEN Henri Émile
H/21
Registre des délibérations. - Écoulement de la mare de Pantin (n° 67 page 52R).
976
,
9 novembre 1835
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/147
,
s.d.