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H/21
Personnel communal : dossier administratif (LEB).
603W/126
,
1987-2003
Registre des délibérations. - Approbation de trois états de recouvrement (page 170).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 26 juin 2020, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 38-42, 44-46), Finances (n° 47-54), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 55), Habitat et logement (n° 56-59), Urbanisme (n° 60-63), Petite enfance et familles (n° 64)).
806W/18
,
2020
Carte postale adressée à Germaine et Louis d'une tante Louise pour les féliciter de la naissance de leur enfant Serge.
188Z/33
,
[1935]
Visite du bâtiment du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) au 145 avenue Jean-Lolive : photographies.
759W/2304
,
1997
photographie
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de locaux du service jeunesse des Courtillières. - Marché à procédure adaptée : dossier de l'offre retenue.
530W/48
,
2005
Société de secours mutuels, recettes et dépenses.
Q/155
,
1932
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 272).
1005
,
18 novembre 1930
délibération du conseil municipal
Portes ouvertes aux artistes : photographies.
759W/1215
,
mars 2004-avril 2004
photographie
Commissariat de police situé 14-16, rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, réhabilitation, extension et aménagement. - Avant-projet sommaire et faisabilité (1997). Projet de dossier de consultation des entreprises (DCE) (1998). DCE (1998). Convention de contrôle technique avec l'agence Socotec (1999). Recherche de présence d'amiante par l'agence Socotec (1998-1999). Avis techniques et rapports de contrôle de l'agence Socotec (1998-2000).
474W/15
,
1997-2000
Associations et sociétés locales, subventions versées par la commune : état des sommes.
L/16
,
1972-1975
Concessions de terrain n° 4974-5073 : registre des titres (4 octobre 1920-17 janvier 1921).
817W/11/4
,
1920-1921
6 rue des Pommiers, projet de surélévation d'un étage et transformation : permis de construire.
21W/29/12, 4Fi/1868/1, 4Fi/1868/2
,
1934
permis de construire
OPHLM Pantin. - Programme îlot 27, construction de 122 logements (4 ème tranche) : permis de construire modificatif. Programme îlot 51, construction de 100 logements rue des Grilles : permis de construire, ouverture de chantier, plans, conformité.
208W/82
,
1979-1994