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90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Maison de l'enfance, fête (2AV25).
95W/3
,
08/1990
188 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/113/5
,
1969
permis de construire
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-401 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/17/2
,
2009
20 rue du Congo. - Humidité, sur-occupation et présence de plomb : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, diagnostic des risques d'accessibilité au plomb, correspondance (2004, 2009). Humidité et moisissures : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, photographies, diagnostic du risque d'intoxication par le plomb, correspondance (2011-2012). Infiltrations d'eau et moisissures : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, photographies, correspondance (2011-2012). Infiltrations d'eau et risque de chute de plafond : signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, photographies, diagnostic plomb, correspondance (2011-2013). Humidité et sur-occupation : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, photographies, diagnostic du risque d'intoxication par le plomb, correspondance (2011-2013). Insalubrité générale de l'immeuble : procès-verbal de constat, photographies, relevés d'hypothèque, correspondance (2011). Dégâts des eaux : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (2014-2015).
816W/12
,
2004-2015
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 51 avenue Jean-Lolive et 19 rue du Pré-Saint-Gervais, aménagement de l'agence de voyages du magasin Leclerc dans le centre commercial Verpantin : déclaration de travaux DT 95B0009.
487W/46/3
,
1995
déclaration de travaux
Retracer l'histoire d'une maison
BIBH/MET/017
,
80
Comme un peintre je marche au hasard des couleurs
OAP/167
,
octobre-novembre 1999
photographie
Registres d'appel journaliers.
196Z/34
,
1992-1993
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 20 septembre 2017, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la Caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (Mo-T).
782W/21
,
2017-2019
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (PAR à POU).
608W/119
,
2003-2010
CHEVAL Georges Ernest Jean Marie
H/19
La Résistance en Seine-Saint-Denis (1940-1944)
BIBH/GUE/010
,
480
50 rue Denis-Papin : déclaration préalable de travaux DP 10B0021.
580W/4/3
,
10/03/2010-26/04/2010
déclaration préalable
Recensement des indigènes algériens nés en 1901 : affiche.
1Fi/1273
,
27 novembre 1920
affiche