Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
3W/72
,
1982
Registre des délibérations. - Vote d'une imposition sur les spectacles, d'après la loi du 25 juin 1920 (page 335).
1001
,
28 décembre 1920
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Mos-N).
392W/14
,
1999
Achat de couches, procédure adaptée n° 2014012 : offre retenue de la société Rivadis. Analyses bactériologiques, procédure adaptée n° 2014032 : offre retenue de la société Agrobio.
764W/187
,
2014-2015
Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 29, avenue Jean-Lolive.
205W/20
,
1975
Pantin - 12. Les écoles (école Sadi-Carnot).
2FI/51
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs (folio 75).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Personnel communal : fiches de paie (BAT-BAU).
170W/16
,
1993
Anniversaire de la Libération de Paris : affiche.
1Fi/1696
,
14 août 1947
affiche
Personnel communal : dossiers administratifs (de AMA à ARN).
646W/3
,
1990-2013
Moniteurs de colonies : dossiers de personnel (I-O).
29W/250
,
s.d.
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/420
,
2006-2022
.pdf et .odt
Service social : dossiers sociaux individuels (BAO-BUN).
58W/8
,
1987
Registre des délibérations. - Création de sept postes d'aide-ouvrier (page 87).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Le reposoir - Chalets de la pointe percée. "L'enfance à la montagne".
2FI/582
carte postale couleur