Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
7W/60
,
24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration préalable de travaux DP 14B0034.
692W/35/3
,
08/04/2014-18/08/2014
déclaration préalable
Fêtes scolaires d'éducation physique, organisation : communiqués, courriers, programmes (1925, 1932-1939, 1946-1947, 1950, 1954).
R/22
,
1925-1954
80 rue Marcelle : permis de construire.
43W/130/15
,
1957
permis de construire
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à la SARL Mil Immo n° 07-336 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/7/5
,
2007
Registre des délibérations. - Demande de la société de secours mutuels (page 440).
993
,
1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux des enfants nés en 2007.
731W/4
,
2007-2010
Registre des délibérations. - Organisation d'une caisse de retraites en faveur du personnel de l'octroi (page 304).
991
,
17 novembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses notes d'honoraires (page 247).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
24 rue de la Paix : permis de construire.
43W/143/4
,
1966
permis de construire
Syndicat de communes pour l'électricité : arrêtés, circulaires, budget, comptes rendus de réunions.
157W/67
,
1916-1984
« Renouvelez et renforcez votre confiance au Parti communiste français. Votez Michel Berthelot » : affiche.
1Fi/3035
,
1970
affiche
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/158
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune et du personnel communal à la Caisse mutuelle du personnel des communes et des personnels des établissements publics de la région parisienne sauf Paris (page 363).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (ROT-SCR).
349W/37
,
2001