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Plan de classement

802W

• Personnel communal : dossiers administratifs (AB-AF).

• Personnel communal : dossiers administratifs (AH-AY).

• Personnel communal : dossiers administratifs (AZ-BENK).

• Personnel communal : dossiers administratifs (BENS-BON).

• Personnel communal : dossiers administratifs (BOS-CA).

• Personnel communal : dossiers administratifs (CE-CLEMENT).

• Personnel communal : dossiers administratifs (CLEMENT-DA).

• Personnel communal : dossiers administratifs (DE-DESM).

• Personnel communal : dossiers administratifs (DEST-DOS).

• Personnel communal : dossiers administratifs (DOU-DUF).

• Personnel communal : dossiers administratifs (DUR-FA).

• Personnel communal : dossiers administratifs (FE-FL).

• Personnel communal : dossiers administratifs (FO-FR).

• Personnel communal : dossiers administratifs (GA-GE).

• Personnel communal : dossiers administratifs (GH-GUI).

• Personnel communal : dossiers administratifs (GUV-HAD).

• Personnel communal : dossiers administratifs (HAM-HAS).

• Personnel communal : dossiers administratifs (HE-HU).

• Personnel communal : dossiers administratifs (JA-JOL).

• Personnel communal : dossiers administratifs (JOU-K).

• Personnel communal : dossiers administratifs (LA-LEBON).

• Personnel communal : dossiers administratifs (LEBON-LET).

• Personnel communal : dossiers administratifs (LI-MAN).

• Personnel communal : dossiers administratifs (MAR-MO).

• Personnel communal : dossiers administratifs (MS-N).

• Personnel communal : dossiers administratifs (O-QUAG).

• Personnel communal : dossiers administratifs (QUAM-R).

• Personnel communal : dossiers administratifs (SAC-SAM).

• Personnel communal : dossiers administratifs (SAN-SE).

• Personnel communal : dossiers administratifs (SI-SOUMARE).

• Personnel communal : dossiers administratifs (SOUMARE-TEJ).

• Personnel communal : dossiers administratifs (TER-VAND).

• Personnel communal : dossiers administratifs (VANL-WE).

• Personnel communal : dossiers administratifs (WR-Z).

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 1-499.

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 500-999.

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 1000-1499.

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 1500-1999.

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 2000-2499.

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 2500-2999.

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 3000-3499.

• Personnel communal : arrêtés individuels n° 3500-3970.

• Personnel du centre communal d'action sociale (CCAS) : arrêtés individuels n° 1-245.

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (A-B).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (C).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (DA-DO).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (DR-F).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (G-HEN).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (HER-LAM).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (LAN-MARC).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (MARG-R).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (SA-SIB).

• Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation retour à l'emploi (SIS-Z).

• Frais de mission : pièces justificatives.

• Frais de mission : pièces justificatives.

• Frais de mission : pièces justificatives.

• Frais de mission : pièces justificatives.

• Frais de mission : pièces justificatives.

• Heures supplémentaires et heures majorées : états.

• Heures supplémentaires et heures majorées : états.

• Heures supplémentaires et heures majorées : états.

• Heures supplémentaires et heures majorées : états.

• Heures supplémentaires et heures majorées : états.

• Transports : pièces justificatives d'achat de titres et d'abonnement.

• Transports : pièces justificatives d'achat de titres et d'abonnement.

• Transports : pièces justificatives d'achat de titres et d'abonnement.

• Transports : pièces justificatives d'achat de titres et d'abonnement.

• Prestations d'action sociale : factures de centre de loisirs.

• Prestations d'action sociale : factures de centre de loisirs.

• Prestations d'action sociale : factures de centre de loisirs.

• Prestations d'action sociale : factures de centre de loisirs.

• Indemnités journalières : décomptes de la Sécurité sociale.

• Indemnités journalières : décomptes de la Sécurité sociale.

• Indemnités journalières : décomptes de la Sécurité sociale.

• Indemnités journalières : décomptes de la Sécurité sociale.

• Grève : feuille de pointage des agents grévistes.

• Mutuelles : listes des bénéficiaires et des cotisations.

• Mutuelles : listes des bénéficiaires et des cotisations.

• Personnel du centre communal d'action social (CCAS) et des centres municipaux de santé (CMS), concierges, assistantes maternelles : relevés des vacations.

• Personnel du centre communal d'action social (CCAS) et des centres municipaux de santé (CMS), concierges, assistantes maternelles : relevés des vacations.

• Personnel du centre communal d'action social (CCAS) et des centres municipaux de santé (CMS), concierges, assistantes maternelles : relevés des vacations.

• Personnel du centre communal d'action social (CCAS) et des centres municipaux de santé (CMS), concierges, assistantes maternelles : relevés des vacations.

• Dotation vestimentaire du personnel communal : liste des bénéficiaires et montants correspondants.

• Astreintes : états.

• Cotisations retraites des élus : états.

• Indemnités du maire et des élus : états.

• Subventions versées par le Département aux centres municipaux de santé (CMS) et aux centre de protection maternelle et infantile (PMI), calcul : états.

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Lien permanent :

802W

Cote :
802W/1-87
Dates :
1971-2021