Conseil municipal du 30 juin 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Urbanisme (n° 29-38), Socio-culturel (n° 39-40), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 41-42), Petite enfance et familles (n° 43), Cadre de vie et démocratie locale (n° 44-45), Espace public (n° 46-47), Voirie et déplacements (n° 48-49), Direction générale des services (n° 50), Information (n° 51)).

• Cote :

  733W/20

• Dates :

  2016