Conseil municipal du 18 février 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Action sociale (n° 20), Petite enfance et familles (n° 21), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 22), Espace public (n° 23), Voirie et déplacements (n° 24-26), Information (n° 27)).

• Cote :

  733W/11

• Dates :

  2016