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717W

• Département Patrimoine et cadre de vie : correspondance sensible passée en comité de direction (CoDir).

• Département Patrimoine et cadre de vie : correspondance sensible passée en comité de direction (CoDir).

• Département Patrimoine et cadre de vie : correspondance sensible passée en comité de direction (CoDir).

• Département Patrimoine et cadre de vie : correspondance sensible passée en comité de direction (CoDir).

• Département Patrimoine et cadre de vie : correspondance sensible passée en comité de direction (CoDir).

• Département Patrimoine et cadre de vie : correspondance sensible passée en comité de direction (CoDir).

• Département Cadre de vie et démocratie locale : correspondance sensible passée en comité de direction (CoDir).

• Permissions de voirie n° 3890-3957.

• Permissions de voirie n° 3958-3995.

• Permissions de voirie n° 3996-4026.

• Permissions de voirie n° 4027-4048.

• France télécom et fibre optique : permissions de voirie.

• Fibre optique : permissions de voirie.

• Droits de voirie.

• Droits de voirie.

• Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF) : convocations, rapports, procès-verbaux.

• Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF) : convocations, rapports, procès-verbaux.

• Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF) : convocations, rapports, procès-verbaux.

• Pôle Propreté : registre d'exploitation, tableaux de bord.

• Contrôle de la collecte des déjections canines et évaluation de la salissure du domaine public : rapports d'activité des entreprises Téos et Urbaine de travaux.

• Tournages, autorisations : arrêtés, états de recouvrement de la redevance de droits de voirie pour les tournages de film et le stationnement payant, plans de tournages, correspondance.

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Lien permanent :

717W

Cote :
717W/1-56
Dates :
2007-2016