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Plan de classement

675W

• Services techniques. - Fonctionnement : registre d'exploitation et de sécurité (2012-2013). Évaluation des fournisseurs : grilles (2012). Demandes de travaux d'entretien : fiches d'intervention (2012).

• Usagers, plaintes : tableau de réclamations 82F (ancien document de certification propreté ISO 9001).

• Services techniques. - Enquête auprès des acteurs de proximité : réponses. Nettoyage des graffitis par un prestataire : fiches de suivi comportant des photographies. Gestion du personnel : formulaires de choix d'aménagement du temps de travail, formulaires d'autorisations exceptionnelles d'absence (AEA), autorisations de conduite de véhicules. Régie de Pantin : tickets de pesées.

• Pôle, gestion administrative : certification propreté ISO 9001, book parc automobile, tableau de bord. Concours des balcons fleuris, organisation : autorisations, correspondance.

• Pôle, gestion administrative : tickets GLPI, heures supplémentaires, tickets de pesées, autorisations exceptionnelles d'absence (AEA), évaluation des fournisseurs, correspondance.

• Pôle, gestion administrative : tickets GLPI, heures supplémentaires, tickets de pesées, autorisations exceptionnelles d'absence (AEA), évaluation des fournisseurs. Concours des balcons fleuris, organisation : autorisations, correspondance.

• Droits de voirie.

• Fête de la ville, organisation : plan, autorisations, correspondance.

• Fête de la ville, organisation : plan, autorisations, correspondance.

• Convention relative aux voies ferrées : convention d'occupation du domaine public pour traverser le domaine public (1980). Manège du parc Stalingrad : convention d'autorisation, droits de voirie (1978-1983). Espace vert de la place de l'Église, entretien : convention entre la ville et la Caisse d'épargne (1980).

• Permissions de voirie n° 3674-3678 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3679-3688 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3689-3728 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3729-3753 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3754-3779 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3780-3814 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3815-3843 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3844-3871 : permissions, correspondance.

• Permissions de voirie n° 3872-3890 : permissions, correspondance.

• Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF). - Réunions du comité d'administration, du conseil d'administration ou du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.

• Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF). - Réunions du comité d'administration, du conseil d'administration ou du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.

• Affichage sur le domaine communal, gestion : conventions et contrats avec les sociétés, avenants aux contrats, rapports techniques, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

• Gestion des abribus, contrat avec Decaux : contrat, annexe au contrat, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'installation, procès-verbaux de constat, liste des abribus, plan de la ville, correspondance.

• Mobilier urbain, gestion : devis, plaquette de présentation, procès-verbal de réception d'installation, descriptif et prescriptions techniques, contrats, avenants au contrat, plans, notes, correspondance.

• Autorisations de tournage : autorisations, arrêtés, états de recouvrement de la redevance des droits de voirie pour les tournages de film et le stationnement payant, plans de tournages, correspondance.

• Plan général de la ville, réalisation par Decaux : arrêté de permission de voirie, plans, bons à tirer, correspondance (2009). Taxe locale sur la publicité extérieure, gestion : circulaire, plans, correspondance (2008-2009).

• Opérations de salage et sablage, organisation : notes, comptes rendus de réunions, plan, autorisations, correspondance.

• Marchés de Noël et Pantin Plage, organisation : plan, autorisations, correspondance.

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Lien permanent :

675W

Cote :
675W/1-48
Dates :
1968-2014