Conseil municipal du 4 juillet 2013 : dossier de séance (Aménagement (n° 1), Action sociale (n° 2-4), Relations avec les usagers (n° 5-6), Santé (n° 7), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 8-12), Culture (n° 13-16), Éducation, loisirs et sports (n° 17-24), Tranquillité publique (n° 25-28)).

• Cote :

  669W/16

• Dates :

  2013