Dossier de marché, consultation des entreprises pour la mission de coordination sécurité et protection de la santé : correspondance, avenants, décomposition du prix, offres de prix, mémoire justificatif, références, proposition d'honoraires, conditions générales, comptes rendus, fiches de synthèses et d'examen de documents, rapport initial, conventions, offres, rapport d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, fiches d'observation, plan général de coordination. Certification Qualitel et Habitat et environnement : correspondance, demande de certificat, règles générales, règlement technique, avenants, rapport d'audit, tableaux d'évaluation définitive et de repérage des logements, bordereau des pièces techniques. Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage Cap Terre : rapports, avenant, référentiel. Échanges avec le géomètre : correspondance, plans de cession, procès-verbaux de délimitation, plan parcellaires, plan d'implantation.

• Cote :

  649W/168

• Dates :

  2004-2008

• Évaluation, tri et éliminations :

  C