Construction de 119 logements, dossier de marché : lettre de commande, devis quantitatif estimatif, note liminaire, notice descriptive sommaire, notice de sécurité, notice d'hygiène et de sécurité, rapport initial de vérifications techniques, sécurité incendie, rapport et avis sur l'ouvrage et conformité aux exigences réglementaires, comptes rendus, étude de faisabilité, cahier des clauses administratives particulières, demande de permis de construire, plans des niveaux, plan de masse, coupes, correspondance, note de calculs thermiques, élévations.

• Cote :

  649W/52

• Dates :

  1990-1992

• Évaluation, tri et éliminations :

  C