Consultation des entreprises pour maîtrise d'œuvre d'exécution, pièces écrites : règlement de consultation, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plan général de coordination sécurité, acte de permis de construire, annexes, acte de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, rapport initial du contrôleur technique, étude et classement acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division.

  • Cote :

    649W/124

  • Dates :

    2005-2006

  • Évaluation, tri et éliminations :

    C

  • Conditions d'accès :

    Communicable au bout de 75 ans à partir de 2006