Conseil municipal du 22 novembre 2012, dossiers de séance. - Action sociale, n° 22. Petite enfance, n° 23. Démocratie et vie des quartiers, n° 24-26. Éducation, loisirs et sports, n° 27-29. Bâtiments, n° 30. Direction générale des services, n° 31-36. Divers, n° 37. Information, n° 38-41.

• Cote :

  653W/90

• Dates :

  2012

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2012