Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction et démolition pour déplacement du local du poste de redressement RATP au 79-81, rue Victor-Hugo. - Réunions de coordination : comptes rendus (1992). Dossier des ouvrages exécutés : cahiers des clauses techniques particulières, plans, cahier de détails, note de calcul, procès-verbal de classement (1992). Travaux supplémentaires : correspondance, factures, devis, ordre de service (1992-1993). Réception des travaux : procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception, correspondance, décomptes définitifs, comptes rendus de réunions (1992-1993). Assurance dommages ouvrage : correspondance, attestations, déclaration de fin de travaux, documentation (1992-1993). Dommages sur l'ouvrage (1994). Caution bancaire (1992-1994).

• Cote :

  474W/138

• Dates :

  1992-1994

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 1994