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Les Courtillières. - 432 logements, projet de construction par l'Office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Pantin : élévation des façades développées des tours en tripode.

Les Courtillières. - 432 logements, projet de construction par l'Office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Pantin : plan du rez-de-chaussée et des caves du bâtiment 2.

Registre des délibérations. - Garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) pour la réalisation des emprunts qu'il est autorisé à contracter en vue de l'édification de 432 logements aux Courtillières (page 331).

Registre des délibérations. - Garantie communale complémentaire, emprunts pour la construction de 432 logements à loyer modéré (HLM) aux Courtillières (page 13).

Registre des délibérations. - Garantie communale complémentaire à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) pour la résiliation de 432 logements aux Courtillières (page 131).

Registre des délibérations. - Emprunts, garantie communale complémentaire pour la construction de 432 logements à loyer modéré (HLM) aux Courtillières (page 67).

Registre des délibérations. - Construction de 335 logements aux Courtillières en remplacement de la cité d'urgence (page 74).

OPHLM. - Réhabilitation ou construction, opération Poivrossage : plans (1977-1981) ; opération place de l'Église : courriers, notes (1977-1981) ; résidence rue Jules-Auffret : plaquette de présentation (1979) ; opération 178 bis-180, avenue Jean-Lolive et 3-5, rue Pierre-Brossolette (1981) ; opération rue Formagne et avenue Jean-Lolive (1981) ; réhabilitation des Courtillières : correspondance, notes (1982-1986) ; opération foyer pour handicapés rue de la Liberté : notes (1983) ; opération 7/9, avenue Édouard-Vaillant : plans (1984) ; construction de dix logements et d'un commerce au 4, rue Victor-Hugo et 50, rue Hoche : projet (1984) ; réhabilitation du 37/39, rue Rouget-de-l'Isle : plans (1985) ; projet de construction d'une maternelle avenue du Huit-Mai-1945 : tracts (1986). Comptes financiers de l'office, exercice 1997.

Dossiers d'hygiène, enquêtes du service communal d'hygiène et de santé sur l'état sanitaire des logements : situation de l'appartement, adresse, aspect de la façade et de l'intérieur, correspondance, plaintes, rapports avec la préfecture, sommations du service, état des dégradations. - Kalistore avenues Jean-Lolive et Jean-Jaurès. Avenue des Courtillières. Passage Roche.

U5 : CERDISE pour une optimisation des recettes de taxe professionnelle, raisons : observatoire économique local, documentation économique (1988-1989). U6 emprise SNCF et CCIP, raisons : tableau récapitulatif des surfaces construites sur les terrains en concession CCIP, tableau récapitulatif des constructions sur les terrains SNCF, liste d'entreprises situées avenue du Général-Leclerc, chemin latéral du Chemin de fer, rue du Chemin de fer, rue du Cheval-blanc et rue Délizy, lettre des services techniques au maire-adjoint chargé de l'urbanisme sur le recensement des entrepôts de Pantin, superficie des zones industrielles de Pantin (1981). U7 M. Mathias CCIP commerces non sédentaires, raisons : articles sur l'urbanisme commercial, les villes et l'artisanat, réunion à la chambre de commerce et d'industrie de Paris Seine-Saint-Denis (23 septembre 1991), fascicule sur "le commerce sédentaire en Seine-Saint-Denis" (1991-1993). U8 bureaux, raisons : note sur l'immobilier d'entreprises et les bureaux, note sur l'analyse et les perspectives du marché de bureaux en Île-de-France, notes sur la demande émanant essentiellement des PME, lettre de la direction des Affaires foncières et de l'urbanisme sur les opérations de bureaux et d'activités sur Pantin, lettre d'Entrimmo au maire pour recommandation à plusieurs clients, fascicule sur Montreuil pour l'accueil d'entreprises (1991). U9 vingt-cinq propositions autour de quatre objectifs fondamentaux (une croissance maîtrisée, un équilibre et une solidarité, un environnement préservé, des transports repensés), raisons : note d'orientation, note sur les objectifs du SD, note sur des articles du Moniteur de 1991 sur l'Île-de-France, note sur le schéma directeur de l'Île-de-France, circulaire du Premier ministre du 8 avril 1991, document de l'Urba et AFF Foncière sur "la synthèse des principales dispositions de la loi d'orientation sur la ville du 13 juillet 1991 et de sa circulaire d'application du 31 juillet 1991", articles sur l'habitat et l'urbanisme, note sur "le principe d'équilibre ou l'art L. 121-10 du code de l'urbanisme face au juge administratif", note sur "les schémas directeurs et POS", note sur "les fondements législatifs", notes sur les politiques urbaines, document de l'Urba et AFF Foncière sur la révision du POS, liste des suivis d'acquisition, document de l'Urba et AFF Foncière sur les immeubles sis 52, rue des Grilles et 1-3, rue Michelet, article sur le préfet (1991). U11 OPHLM, raisons : UGC SIDEC, lettre de Mairat-Seban et associés sur l'affaire "Mairie de Pantin contre UGC", réunion sur le budget primitif pour 1996 de l'OPHLM (22 novembre 1995), état des travaux exceptionnels des copropriétés dans lesquelles la ville de Pantin est propriétaire, lettre du secteur Aménagement pour la "gestion du patrimoine ville et OPHLM", lettre de SIDEC pour l'"opération à Pantin, site UGC", tableau de prévision des grosses réparations dont le montant doit être prévu, rapport de l'OPHLM sur le financement de l'acquisition de 23 lots situés 46-48 rue Victor-Hugo, lettre de l'OPHLM sur la délibération en séance du 4 mars 1993 sur la ZAC de l'Église 51 logements (19 avril 1995), lettre de l'OPHLM sur la réhabilitation de l'îlot 27 première tranche 23 bis, 27 et 31, rue Auger, lettre du secteur Aménagement sur le "budget travaux et patrimoine ville", lettre de l'OPHLM sur la subvention pour dépassement de la charge foncière ZAC de la Chocolaterie, garantie des emprunts, travaux, lettre de l'OPHLM sur la "facturation des travaux de remise en état du bâtiment situé 29, rue Hoche" (14 février 1995), lettre de l'OPHLM à la secrétaire générale adjointe sur le patrimoine locatif communal géré par l'office (1er mars 1995) (1994-1996). U12 schéma directeur Île-de-France, raisons : "avis de la profession agricole sur l'avant-projet du nouveau schéma directeur de l'Île-de-France", article sur la décentralisation, article sur "l'aménageur de l'Île-de-France", articles sur le développement de l'Île-de-France, schéma directeur de la région parisienne, article sur "la mise en oeuvre de la politique de la ville en région Île-de-France", article du Moniteur régions sur "le SDAU menacé en Île-de-France" (8 mai 1992), article "Promotion immobilière, les provisions difficilement déductibles", développement social urbain, contrat, convention de quartier, lettre de l'Urba sur "l'éventualité de l'engagement d'une procédure globale sur les deux quartiers en difficulté de Pantin, les Courtillières et les Quatre-Chemins" (28 mai 1991), politique de la ville, article sur "l'avancement des textes d'application", article sur "La renaissance d'un quartier à Gennevilliers", article "La loi d'orientation sur la ville, mode d'emploi".

Projet d'hôpital intercommunal au Fort d'Aubervilliers (1982-1984). Plan d'occupation des sols de Paris, zone ND - ZAC "Manin-Jaurès" (1984-1988). Carte de présentation du département, réalisations et projets (direction départementale de l'Équipement de Seine-Saint-Denis, groupe d'études et de programmation) (1991). Proposition de réaménagement du quartier des Courtillières : étude Arcane (1995). Mémoire de fin de stage "Le phénomène des coupures : l'exemple de Pantin" (1987). Mémoire de fin de stage "Espaces appropriés et logements péri-urbains" (1998).

Les Courtillières. - Vie du quartier : dossier sécurité, amicale des locataires, dossier relatif à l'amélioration des logements, autres.

Bâtiments communaux, école Jean-Jaurès primaire et maternelle, CMS Cornet, Logement et service social rue Méhul : inventaire du mobilier, assurance (1984-1995). Centre médico-social Cornet : contrat de location entre l'OPHLM et la commune de Pantin, assurance (1984-1995). Halte-garderie rue des Pommiers : assurance, convention d'occupation (1985-1992). Crèche ZAC rue des Berges, foyer du troisième âge 42 bis, avenue Édouard-Vaillant et CMS Ténine : inventaires du mobilier, assurance, notes manuscrites, convention (1985-1992). Locaux sociaux 59 bis, avenue Jean-Lolive : bail de location, mobilier (1992-1995). Centres médico-sociaux Sainte-Marguerite et Ténine : certificat annuel de vérification des installations électriques, mobilier (1985-1987). CMPP 5, rue Vaucanson et crèche Rachel-Lempereur 29, rue Auger : mobilier (1993-1995). Centre de loisirs Diderot : attestation d'assurance (1993-1995). PMI Cornet : note manuscrite, assurance (1993-1995). Halte-jeux 44, parc des Courtillières et local du service municipal de la jeunesse 62, parc des Courtillières : assurance, convention d'occupation (1991-1998). Logements 23, rue Auger, 4, rue Balzac, 11, rue Stendhal et 156, rue Diderot : assurance, convention de location, engagement de location, acte de vente (1994-1997). Mission locale 28/30, avenue Édouard-Vaillant : assurance, contrat de bail (1994-1999). État des biens communaux : récapitulatif des immeubles de 1995 à 1999. Immeuble 54, rue Denis-Papin : assurance, acte notarié (1994-1999). Immeubles 14, rue Palestro, 15, rue Benjamin-Delessert et 1 bis, rue Jules-Jaslin : assurance, acte de vente (1985-1990). Gymnase Hasenfratz : vérification des installations électriques, inventaire du mobilier (1985-1990). Gymnase Rey-Gollier : inventaire du mobilier (1985-1990). École Jean-Lolive (maternelle, primaire, collège) et piscine municipale : inventaire du mobilier, certificat annuel de vérification des installations électriques (1984-1987). Gymnase Henri-Wallon : inventaire du mobilier (1984-1987).

OPHLM. - Construction de 100 logements locatifs dans la ZAC Hoche : dossier de permis de construire, plans (1985-1987). Construction de 16 pavillons et d'une maison paroissiale rue Gabrielle-Josserand : appel d'offres, plans (1986), courriers de l'amicale des locataires Division-Leclerc (1987). Aménagement de la place du marché des Courtillières : note, plans (1987), tracts et petits journaux de l'amicale des locataires, informations aux habitants (1988-1990), courriers sur le parking îlot 27 (1989).

Dossiers d'hygiène, enquêtes du service communal d'hygiène et de santé sur l'état sanitaire des logements : situation de l'appartement, adresse, aspect de la façade et de l'intérieur, correspondance, plaintes, rapports avec la préfecture, sommations du service, état des dégradations. - Parc des Courtillières, 20 (1995), 31 (1994) et 43 (1994). Rue Courtois, 2 bis (1992), 20 (1993) et 29 (1994). Rue du Débarcadère, 1 (1993), 3 (1994) et 9 (1991-1993). Rue Benjamin-Delessert, angle (1993), 1 (1993), 2 (1992), 16 (1991) et 60 (1995). Rue Delizy, 2-4 (1991), 9 (1990), 10 (1995), 11 bis (1993-1994), 17 (1995), 18 bis et ter (1989-1994), 19 (1995), 21 (1991) et 34 (1992). Avenue du Colonel-Fabien, 1-13 (1993), 4 (1993) et 11 (1992). Rue Cécile-Faguet, 25 (1994). Rue La-Fontaine, 6 (1994). Rue Formagne, 33 (1992). Avenue Anatole-France, 5 (1987), 8 (1993), 22 (1994), 23 (1992), 25 (1995), 42 (1992-1994) et 55 (1991). Rue Franklin, 6 (1995), 8 (1996) et 14 (1991-1995).