Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
986
,
10 décembre 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des marchands de volailles (page 54).
985
,
22 juillet 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des marchands de volailles, ajournement (page 136).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement location entretien société Satas concernant une machine à affranchir : décision 1982-136 (page 33).
90W/10
,
2 novembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Abonnement location et entretien d'une machine à affranchir, marché de gré à gré avec la société Satas (page 38).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement personnalisé au journal mural La Cocarde, marché négocié SARL Com Images : décision 1989-57 (page 72).
190W/19
,
13 février 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Abonnement pour curage de nouveaux égouts (page 336).
999
,
18 février 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de l'égout de la rue Lesault (page 177).
998
,
11 janvier 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de l'égout rue de l'Alliance (page 7).
995
,
22 décembre 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de l'égout rue Delizy (page 169).
995
,
1er février 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de l'égout rue Franklin (page 122).
994
,
8 février 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de nouveaux égouts (page 117).
999
,
15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de nouveaux égouts (page 189).
997
,
24 février 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de nouveaux égouts (page 289).
995
,
23 décembre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage de nouveaux égouts (page 54).
999
,
5 juin 1912
délibération du conseil municipal