Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1008
,
7 septembre 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau d'octroi de la rue Méhul (page 73).
1008
,
6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation de l'installation du chauffage central du groupe scolaire Sadi-Carnot (page 394).
1008
,
16 juillet 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cent cinquantième anniversaire de la Révolution française (page 61).
1008
,
30 mars 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs (page 325).
1008
,
7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes du personnel communal (page 281).
1008
,
27 décembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux ordinaires en 1947 (page 387).
1008
,
19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éboulement survenu rue du Bel-Air le 7 mars 1941 (page 135).
1008
,
15 juin 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion collective de la municipalité au Comité parisien France-URSS (page 381).
1008
,
10 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restitution d'un trop perçu au titre de la taxe locale sur les ventes de détail (page 302).
1008
,
26 février 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service médical de nuit et du dimanche (page 290).
1008
,
27 décembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renoncement au régime spécial d'assistance médicale gratuite (page 118).
1008
,
26 janvier 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Canalisations locales à établir au titre du programme des grands travaux contre le chômage (page 182).
1008
,
14 septembre 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Hamelin (page 175).
1008
,
31 mai 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de gestion du receveur municipal en 1938, répartition de la dépense (page 35).
1008
,
7 février 1939
délibération du conseil municipal