Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours à d'anciens employés ou à leur famille en 1944 (page 231).
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7 janvier 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres rue des Pommiers (page 74).
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1938 (page 73).
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Hamelin (page 175).
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31 mai 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État de recouvrement des frais de curage des égouts communaux (page 75).
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'égout rue du Canal sous le canal de l'Ourcq (page 368).
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20 janvier 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépassement de crédit, régularisation (page 156).
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7 décembre 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote tendant à la suppression de la taxe vicinale (page 296).
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26 février 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil (page 38).
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7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de fournitures scolaires (page 251).
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24 juin 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose d'une bouche de lavage et d'une canalisation d'eau rue de l'Hôtel-de-ville (page 56).
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30 mars 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession d'un terrain faisant partie du domaine communal à titre de dépendance du chemin de grande communication n° 35 ter (page 7).
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29 novembre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires, bail d'entretien pendant l'année 1941 (page 124).
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16 mars 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1944 (page 267).
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27 novembre 1944
délibération du conseil municipal