Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (24ms)
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10 décembre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Groupe scolaire de la Cristallerie, emprunt complémentaire de 800 000 francs (page 184).
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13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale, fixation du régime d'avancement du personnel (page 65).
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21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenants à diverses polices d'assurances (page 10).
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7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux nouvelles consultations de médecine générale dans les dispensaires municipaux (page 130).
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10 décembre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine (page 47).
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23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de repos des vieux travailleurs, réalisation d'un emprunt de 180 000 francs pour acquisition d'une propriété à Monsauche dans la Nièvre (page 81).
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20 février 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue des Grilles et aménagement d'un parking, opération de décongestion de la circulation dans les centres urbains au titre de la tranche urbaine du fonds spécial d'investissement routier (page 103).
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23 juin 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture des combustibles solides et liquides nécessaires au chauffage des bâtiments communaux pendant l'hiver 1963-1964, soumissions Guillier et Montaine-Toucharbons (page 59).
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21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Bonhenry, honoraires d'avocats de maître Laibe (page 113).
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cantines scolaires, soumission pour fournitures en 1965 (page 157).
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14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, convention avec la société Orgeco (27 et 28) (page 113).
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Camp de camping au bord de la Loire (page 116).
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 178).
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2 novembre 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions aux sociétés sportives en 1964 (page 108).
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23 juin 1964
délibération du conseil municipal