Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 275).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des trottoirs rue de Paris (page 273).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 96).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures aux cantines scolaires (page 207).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché (HBM) (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une ambulance (page 226).
7W/52
,
11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement du taux des vacations mortuaires allouées aux commissaires de police (page 70).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une neuvième classe à l'école de Plein Air (page 210).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de représentation du maire et des adjoints (page 224).
7W/52
,
11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Observations et réclamations (page 5).
7W/52
,
27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 47).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvertures de crédits (page 153).
7W/52
,
15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des transports par ambulances municipales (page 133).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal