Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (5ms)
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18 mars 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de gestion du receveur municipal (page 313).
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19 février 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un centre administratif et d'une bourse du travail (page 47).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Présentation en troisième lecture du projet de budget primitif de 1957 (page 341).
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30 juillet 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte rendu des séances précédentes (page 183).
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22 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en adjudication de la fourniture de livres classiques pour la période du 1er septembre 1955 au 31 août 1956 (page 247).
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20 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget primitif de 1951 pour subventions aux sociétés (page 17).
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24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt complémentaire à contracter pour acquérir définitivement les terrains nécessaires à l'extension du square de la République et à l'installation des pépinières et du dépôt de matériel de la voirie (page 308).
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10 décembre 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chômage (page 202).
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16 mars 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation du chauffage central du groupe scolaire de la rue de Montreuil (page 246).
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20 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des bains-douches (page 140).
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8 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Allocation d'indemnités pour travaux particulièrement pénibles, insalubres, dangereux ou salissants (page 356).
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30 janvier 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de sept classes provisoires dans l'ancienne Manufacture d'allumettes (page 333).
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28 juin 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réception du champion de France Maurice Forni (page 23).
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24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Infirmerie de la colonie de Saint-Martin (page 24).
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24 mars 1952
délibération du conseil municipal