Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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27 juin 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 321).
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29 mars 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu tendant à obtenir d'Électricité de France (EDF) les mêmes tarifs réduits de courant électrique que ceux qu'elle consent à diverses entreprises industrielles (page 257).
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27 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éboulement du cimetière (page 396).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation d'un grand concours international de pêche à la ligne (page 281).
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12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications (page 348).
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30 juillet 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 19 janvier 1954 (page 210).
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7 juillet 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur les comptes et budgets de la maison des vieillards (page 359).
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30 janvier 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères (page 281).
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12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation de diverses indemnités du personnel enseignant (page 237).
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14 février 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur l'enquête parcellaire des terrains situés place de l’Église, rue de Paris, rue Rouget-de-l'Isle, rue de Montreuil, rue Victor-Hugo, impasse Pottier, rue Formagne et rue du Canal (page 270).
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16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant à diverses polices d'assurances (page 392).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matériel (page 43).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de la ligne n° 7 du chemin de fer métropolitain (page 262).
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27 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétrocession d'une concession (page 330).
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28 juin 1957
délibération du conseil municipal