Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre d'hygiène social : compte de mitoyenneté Cavanna, Veber et Monniez (page 108).
1006
,
26 février 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes d'augmentation rejetées (page 174).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de colonies de vacances en 1934 (page 380).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1932 (page 47).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au Centre laïque d'auberges de jeunesse (page 298).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Repos hebdomadaire, demande de dérogation (page 29).
1006
,
13 octobre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours à d'anciens employés ou à leur famille (page 345).
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession trentenaire (page 315).
1006
,
21 novembre 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec la société Tiru pour la réception à l'usine de Romainville des ordures ménagères (page 48).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lois d'assistance (page 69).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la retraite de monsieur Flory, receveur municipal : présentations (page 125).
1006
,
26 mai 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de lotissements défectueux (page 155).
1006
,
30 juin 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Morel frères pour le chauffage de l'école de plein air (page 317).
1006
,
21 novembre 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement de la rue Formagne : avis du conseil municipal (page 284).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal