Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Relèvement du tarif des séances de rayons ultra-violets données dans les dispensaires municipaux (page 134).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint (page 147).
7W/52
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23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les ventes de détail et prestations de service, fixation du taux pour 1948 (page 36).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Observations et réclamations (page 5).
7W/52
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27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 246).
7W/52
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18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 139).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Patentes (page 125).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif (page 85).
7W/52
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28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal (page 209).
7W/52
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession d'un terrain communal à l'office municipal d'habitations à bon marché (HBM) pour permettre d'étudier la construction d'un groupe d'immeubles (page 155).
7W/52
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15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des tarifs des cantines scolaires (page 29).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal