Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
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8 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des six conseillers municipaux pour faire partie de la commission locale professionnelle (page 276).
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5 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de quatre nouvelles classes provisoires à la Manufacture d'allumettes (page 395).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement, construction d'un égout chemin des Vignes (page 40).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 5).
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14 décembre 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des heures supplémentaires effectuées par le personnel enseignant pour le compte de la commune (page 327).
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28 juin 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de budget supplémentaire de 1951 (page 5).
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14 décembre 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 17 décembre 1953 (page 209).
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7 juillet 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain départemental aux Courtillières en vue de la construction d'un groupe scolaire (page 249).
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20 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères (page 281).
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12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 27 juin (page 88).
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3 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éboulement du cimetière (page 396).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de cession de terrains départementaux sis aux Courtillières (page 237).
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14 février 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1956 (page 313).
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19 février 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 19 janvier 1954 (page 210).
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7 juillet 1954
délibération du conseil municipal