Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (15ms)
1004
,
2 février 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil de discipline : désignation des délégués (page 357).
1004
,
12 février 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Responsabilité civile de la commune : garantie complémentaire (page 81).
1004
,
14 juin 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des indemnités pour cours d'adultes (page 134).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un centre d'hygiène sociale : soumission Renard ciment armé (page 387).
1004
,
19 mars 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des indemnités aux médecins chargés du service médical de nuit (page 353).
1004
,
12 février 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de sursis d'incorporation (page 364).
1004
,
12 février 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement au carrefour formé par le chemin de grande communication n° 35 bis avec les rues Marie-Thérèse, Jules-Jaslin, des Buttes et la rue n° 2 projetée (page 261).
1004
,
24 mai 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance médicale gratuite et partielle (page 96).
1004
,
14 juin 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnités pour cours complémentaires (page 168).
1004
,
13 décembre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conditions additionnelles à une autorisation de traversée souterraine de la rue de la Liberté (page 45).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires en 1927 (page 57).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil municipal au conseil de discipline (page 19).
1004
,
8 février 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'égouts rues de Montreuil et Courtois (page 83).
1004
,
14 juin 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des indemnités pour cours professionnels (page 212).
1004
,
2 février 1928
délibération du conseil municipal