Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 34).
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22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 115).
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain au 102, rue de Paris (page 217).
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15 janvier 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise de concessions décennales (page 100).
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relevé à bout de la chaussée rue Cartier-Bresson (page 283).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la retraite du caporal des sapeurs-pompiers Millard (page 282).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1924 (page 126).
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20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain sis 102, rue de Paris : ouverture d'un crédit (page 357).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Délibérations
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1923-1926
Registre des délibérations. - Admission à la retraite de monsieur Desages, secrétaire de la mairie (page 169).
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19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1926 et délibérations s'y rattachant (page 157).
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19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des prestations en nature en 1927 (page 207).
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance (page 132).
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20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : vieillards, infirmes et incurables (page 236).
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26 février 1926
délibération du conseil municipal