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43W/143/3
,
1962
permis de construire
École, classe.
2FI/1094
carte postale N/B
Programmes des salles de spectacles mentionnant les représentations de Florimond Vervloet : brochures, dépliants, flyers, placards.
188Z/162
,
1926
Registre des délibérations. - Opération Édouard-Vaillant de réalisation d'un centre de loisirs et d'une bibliothèque, convention et cahier des charges pour une délégation de maîtrise d'ouvrage (page 16).
90W/8
,
24 février 1981
délibération du conseil municipal
Matrice générale des propriétés bâties et non bâties : registre (4).
427
,
1974
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 44V).
974
,
21 fructidor an 12
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (MASS-MEU).
439W/53
,
2003
Registre des délibérations. - Tarifs des bains-douches, augmentation (page 29).
90W/5
,
16 novembre 1978
délibération du conseil municipal
Délégation de service public pour le stationnement payant. - Procédure suspendue en mai 2000, actes : délibération, avis d'appel à candidature, courriers aux entreprises, dossiers de candidature.
399W/8
,
1999-2000
Construction d'un CMS, PMI et foyer rue Cornet, dossier des ouvrages exécutés : plans (électricité, plomberie, ventilation, étanchéité, menuiserie extérieure).
295W/39
,
1994
Registre des délibérations. - Réalisation d'un emprunt globalisé de 7 772 000 francs (page 75).
90W/4
,
11 mai 1978
délibération du conseil municipal
33 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/47/3
,
1968
permis de construire
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'intervention chez les usagers, états récapitulatifs des heures effectuées (septembre 2015).
704W/32
,
2015
Syndicat des eaux : procès-verbaux de réunions, circulaires, arrêtés.
157W/83
,
1980-1986
771W
771W/1-26
,
1988-2018