Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 290).
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27 décembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Destruction d'îlots insalubres place de l'Église et rue de Montreuil (page 208).
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29 mai 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un gymnase dans le parc des sports de la Seigneurie (page 59).
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30 mars 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil au conseil d'administration du collège (page 296).
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26 février 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les spectacles (page 393).
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16 juillet 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fêtes du 14 juillet (page 345).
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10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratifications (page 79).
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire et des adjoints (page 307).
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4 mai 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1941 (page 187).
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22 novembre 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Condoléances (page 275).
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27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1940 (page 152).
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7 décembre 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation du taux de la taxe sur les chiens (page 198).
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16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation des voitures municipales au gaz de ville (page 150).
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19 octobre 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseils de prud'hommes (page 84).
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17 décembre 1939
délibération du conseil municipal