Toutes les ressources réseau routier 26 résultats (2ms)
1Fi/2249
,
24 juin 1868
affiche
Tarifs des droits de voirie : affiche.
1Fi/338
,
1er février 1879
affiche
Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.
1Fi/2246
,
14 juin 1911
affiche
Registre des délibérations. - Établissement de droits de voirie et adoption d'un tarif (n° 22/148 page 118).
977
,
15 octobre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).
976
,
13 juillet 1834
délibération du conseil municipal
Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.
1Fi/2248
,
7 mai 1874
affiche
Registre des délibérations. - Perception de droits de voirie (n° 21 page 130R).
976
,
6 mai 1839
délibération du conseil municipal
Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.
1Fi/2251
,
7 germinal an X
affiche
Registre des délibérations. - Voirie et réseaux divers communaux, bail d'entretien et de travaux neufs (folio 10 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Quai de l'Aisne, approbation du programme d'investissement (folio 78 ter).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal
Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.
1Fi/2730
,
18 juillet 1878
affiche
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement de la portion de la route royale n° 3 traversant Pantin : arrêté du maire (n° 44 page 144R).
976
,
12 décembre 1839
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal