Toutes les ressources Gabrielle-Josserand (rue) 188 résultats (3ms)
374W/9/2
,
1999
déclaration de travaux
50 rue Gabrielle-Josserand, transformation d'un garage en cellier et travaux en façade : déclaration préalable de travaux DP 14B0088.
692W/14/1
,
25/07/2014-03/12/2014
déclaration préalable
10 rue Gabrielle-Josserand, démolition de plancher et de façade en vue de la création d'un patio et de l'aménagement de logements : permis de démolir PD 06B0022.
521W/14/7
,
23/11/2006-21/03/2007
Permis de démolir
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 07B0049.
580W/16/4
,
12/12/2007-06/10/2008
permis de construire
Registre des délibérations. - Appartement sis 47 rue Gabrielle-Josserand, convention d'occupation à titre précaire avec madame Marucelli : décision 1995-119 (folio 99).
400W/9
,
22 septembre 1995
décision du maire
52 rue Gabrielle-Josserand, réhabilitation et surélévation en vue de la création de quatre logements : permis de construire PC 16B0012.
800W/15/2
,
2016
permis de construire
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0025.
580W/17/8
,
29/07/2008-30/06/2009
permis de construire
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0021.
580W/17/7
,
04/07/2008-02/12/2008
permis de construire
39 rue Gabrielle-Josserand, création d'un local pour l'entreposage des bacs d'ordures ménagères et encombrants : déclaration préalable de travaux DP 15B0035.
692W/13/9
,
03/06/2015-11/09/2015
déclaration préalable
11-15 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0026.
565W/23/1
,
01/08/2008-30/12/2008
permis de construire
38-44 rue Gabrielle-Josserand [1-3 rue de la Petite-Prusse] : permis de construire PC 11B0005/3.
743W/48/3
,
20/12/2013-23/06/2014
permis de construire
24 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 06B0085.
521W/5/3
,
15/12/2006-04/01/2007
Déclaration de travaux
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 07B0024.
580W/17/3
,
11/05/2007-08/10/2007
permis de construire
Salon de toilettage pour chiens Happy dog rue Josserand, aux Quatre-Chemins : photographies.
814W/703
,
[1990]
39 rue Gabrielle-Josserand : déclaration préalable de travaux DP 11B0108.
609W/24/3
,
19/12/2011-01/03/2012
déclaration préalable