Toutes les ressources Gabrielle-Josserand (rue) 188 résultats (3ms)
521W/5/3
,
15/12/2006-04/01/2007
Déclaration de travaux
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0016.
580W/17/6
,
09/05/2008-30/06/2009
permis de construire
24 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 05B0070.
503W/12/7
,
2005-2006
déclaration de travaux
38-44 rue Gabrielle-Josserand [1-3 rue de la Petite-Prusse] : permis de construire PC 11B0005/2.
743W/48/2
,
19/07/2013-10/12/2013
permis de construire
Registre des délibérations. - Appartement sis 47 rue Gabrielle-Josserand, convention d'occupation à titre précaire avec madame Marucelli : décision 1995-119 (folio 99).
400W/9
,
22 septembre 1995
décision du maire
45 rue Gabrielle-Josserand, démolition partielle et rénovation d'ateliers dits « sheds » en vue de la création d'un espace culturel d'exposition et d'un espace petite enfance : permis de construire PC 18B0049.
800W/13/3
,
2018-2019
permis de construire
24 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 05B0058.
503W/12/9
,
2005
déclaration de travaux
10 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 06B0034.
521W/20/2
,
31/08/2006-20/06/2007
Permis de construire
11-15 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0026.
565W/23/1
,
01/08/2008-30/12/2008
permis de construire
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0029.
580W/18/1
,
21/08/2008-22/12/2009
permis de construire
3 rue Gabrielle-Josserand, édification d'une clôture : déclaration de travaux DT 89B2642.
191W/12/8
,
1989
déclaration de travaux
10 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire.
43W/56/3
,
1957
permis de construire
24 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 07B0024.
521W/5/2
,
26/04/2007-30/05/2007
Déclaration de travaux
24 rue Gabrielle-Josserand : déclaration préalable de travaux DP 13B0078.
652W/8/2
,
31/07/2013-06/02/2014
déclaration préalable
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0025.
580W/17/8
,
29/07/2008-30/06/2009
permis de construire