Toutes les ressources Division-Leclerc (avenue de la) 38 résultats (3ms)
43W/24/4
,
1957
permis de construire
Avenue de la Division-Leclerc, rue Alfred-de-Musset, rue George-Sand, rue Lamartine et rue Stendhal. - Ensemble dit des Fonds-d'Eaubonne, construction de 426 logements sociaux : permis de construire.
43W/24/6
,
1957-1960
permis de construire
Avenue de la Division-Leclerc : permis de construire.
43W/57/1
,
1964-1965
permis de construire
77 avenue de la Division-Leclerc. - Groupe scolaire Marcel-Cachin, amélioration de l'isolation thermique : permis de construire PC 86B2177.
129W/20/6
,
1986-1987
permis de construire
Cité des Courtillières, modification des façades : permis de construire PC 83B0468.
129W/36/3
,
1983
permis de construire
58 avenue de la Division-Leclerc. - École maternelle Jacqueline-Quatremaire : déclaration de travaux DT 87B2296.
159W/45/7
,
1987
déclaration de travaux
42 avenue de la Division-Leclerc, modification d'un supermarché : permis de construire PC 90B2838.
191W/9/15
,
1990-1991
permis de construire
46 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux DT 95B0047.
271W/20/10
,
1995
déclaration de travaux
40 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux DT 98B0073.
323W/8/3
,
1998
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Logement d'un employé communal par nécessité absolue de service dans un appartement sis 46 avenue de la Division-Leclerc, contrat de location entre l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin et la commune : décision 1992-41 (folio 62).
400W/1
,
1er avril 1992
décision du maire
40-46 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux DT 02B0076.
429W/11/2
,
2001
déclaration de travaux
40 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux DT 05B0074.
503W/8/15
,
2005
déclaration de travaux
40-42 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux DT 04B0043.
503W/8/16
,
2004-2005
déclaration de travaux
13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme CU 00B0009.
503W/28/13
,
2000
certificat d'urbanisme
13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme CU 99 B0015.
503W/28/14
,
1999-2000
certificat d'urbanisme