Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (2ms)
487W/23/1
,
1998
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda et modification d'une fenêtre de toit : permis de construire PC 01B0018.
487W/24/1
,
2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un hôtel : déclaration de travaux DT 01B0009.
487W/24/5
,
2001
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, à côté du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : photographies.
759W/1601
,
1999
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.
487W/21/4
,
1996
déclaration de travaux
Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/108
,
octobre 1994
photographie
Arbres à abattre dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/798
,
27/02/1991
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 96B0053.
487W/21/6
,
1996
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145 avenue Jean-Lolive, construction du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : permis de construire 95B002/1.
487W/20/2
,
1997-2005
permis de construire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction de 121 logements, d'une crèche, de bureaux et d'un parking : permis de construire PC 93B3083.
487W/19/3
,
1992-1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un restaurant : déclaration de travaux DT 96B0018.
487W/22/3
,
1996
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145 avenue Jean-Lolive, construction du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : permis de construire PC 95B002.
487W/20/1
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1995-1996
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une agence bancaire : déclaration de travaux DT 05B0042.
487W/26/4
,
2005
déclaration de travaux