Toutes les ressources route nationale 11 résultats (2ms)
978
,
9 novembre 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).
978
,
4 novembre 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).
977
,
1er décembre 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement de la route royale n° 3 (page 109R).
975
,
29 novembre 1829
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).
978
,
10 février 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).
977
,
15 août 1844
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Acquisition et pose de quatre réverbères sur la route royale n° 3 et rue de la Villette-Saint-Denis, paiement : arrêté du maire (n° 6/132 page 104).
977
,
5 février 1843
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).
977
,
4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition et pose de trois réverbères sur la route royale n° 3 (n° 34/116 page 90).
977
,
10 août 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).
977
,
10 février 1845
délibération du conseil municipal
Fin des résultats