Toutes les ressources réseau routier 26 résultats (2ms)
977
,
15 octobre 1843
délibération du conseil municipal
Tarifs des droits de voirie : affiche.
1Fi/338
,
1er février 1879
affiche
Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.
1Fi/2249
,
24 juin 1868
affiche
Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.
1Fi/2246
,
14 juin 1911
affiche
Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.
1Fi/2248
,
7 mai 1874
affiche
Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).
976
,
13 juillet 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Perception de droits de voirie (n° 21 page 130R).
976
,
6 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie et réseaux divers communaux, bail d'entretien et de travaux neufs (folio 10 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.
1Fi/2251
,
7 germinal an X
affiche
Registre des délibérations. - Quai de l'Aisne, approbation du programme d'investissement (folio 78 ter).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.
1Fi/2730
,
18 juillet 1878
affiche
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).
400W/9
,
31 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Assainissement de la portion de la route royale n° 3 traversant Pantin : arrêté du maire (n° 44 page 144R).
976
,
12 décembre 1839
arrêté du maire