Toutes les ressources Vaucanson (zone d'aménagement concerté) 10 résultats (2ms)
591W/69/1
,
12/06/2003-17/05/2004
permis de construire
ZAC Vaucanson : permis de construire PC 03B0014/1.
591W/69/2
,
10/09/2004-30/11/2007
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0006.
487W/49/6
,
1996
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.
487W/49/2
,
2001-2002
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018.
487W/49/1
,
2000-2002
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0010.
487W/49/5
,
1996
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson et Îlot 51 : photographies.
759W/2460
,
[1996]
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.
487W/49/3
,
2003-2013
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0016.
487W/49/4
,
2003
déclaration de travaux
Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.
759W/1972
,
18 mars 1998
photographie
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