Toutes les ressources Sept-Arpents (impasse des) 10 résultats (2ms)
822W/22/13
,
2019
déclaration préalable
1 bis impasse des Sept-Arpents, installation d'un générateur photovoltaïque en toiture : déclaration préalable DP 19B0103.
822W/22/12
,
2019-2020
déclaration préalable
3 impasse des Sept-Arpents, changement de destination d'un atelier en maison d'habitation et surélévation : permis de construire PC 12B0021.
800W/30/4
,
2012-2013
permis de construire
3 impasse des Sept-Arpents, changement de destination d'un atelier en maison d'habitation et surélévation : permis de construire PC 12B0021/1.
828W/32/1
,
2019
permis de construire
29 impasse des Sept-Arpents, démolition d'un garage : permis de démolir PD 87B2314.
129W/66/9
,
1987
permis de démolir
3 impasse des Sept-Arpents : permis de construire PC 04B0020.
521W/26/5
,
09/08/2004-16/12/2004
Permis de construire
3 impasse des Sept-Arpents, ravalement des façades, réfection de la couverture et démolition d'une partie de mur séparatif entre cour et courette : déclaration préalable de travaux DP 14B0013.
692W/38/1
,
04/03/2014-02/04/2014
déclaration préalable
29 impasse des Sept-Arpents, construction d'un garage et d'une clôture : déclaration de travaux DT 87B2315.
129W/66/10
,
1987
déclaration de travaux
3 impasse des Sept-Arpents, travaux sans autorisation : correspondance.
129W/66/8
,
1981
permis de construire
3 impasse des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 03B0074.
460W/23/2
,
2003
déclaration de travaux
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