Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Clôture du chantier : listes des réserves et mises en demeures, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, procès-verbaux de levée des réserves, procès-verbaux de réception, procès-verbal de la commission communale de sécurité et d'accessibilité, déclaration d'achèvement des travaux, correspondance, plans du dossier des ouvrages exécutés (DOE).
730W/28
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2010-2013