Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
1000
,
25 février 1919
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/429
,
1995-2019
.pdf et .odt
Notes de direction.
227W/83
,
1989-1994
Maison Revel, réhabilitation : dossier des ouvrage exécutés (DOE) des lots VRD, démolition, gros œuvre et ravalement (Bâtisseur Modernes), couverture et étanchéité (Utb), menuiseries bois extérieures (Legrand), menuiseries aluminium et serrurerie (Alufer).
730W/85
,
2007-2008
Registre des délibérations. - Désignation de sept représentants du conseil municipal au conseil d'administration de la Semip (page 24).
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Service social, secteur Pantin centre : dossiers sociaux individuels (CHI à DUF).
275W/20
,
1997-1998
35 rue Jules-Auffret. - Démolition totale et construction d'un immeuble de dix logements et un commerce, modification de la façade sur rue et de la toiture : permis de construire PC 15B0033/2.
800W/25/7
,
2015-2020
permis de construire
Quartier nord : dossiers sociaux (VOL à YAD).
645W/36
Matrice cadastrale, feuillets supprimés (*5-CC49) : registre.
486
,
1975
Chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer : déclaration préalable de travaux DP 10B0016.
580W/3/8
,
26/02/2010-26/04/2010
déclaration préalable
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27, demande de prêt FNAFU-CDC bonifié (13 novembre 1979) ; modificatif au dossier de demande de prêt déposé le 13 novembre 1979 (28 novembre 1979) ; modificatif au dossier de demande de prêt déposé les 13 et 28 novembre 1979 (6 mars 1980).
242W/23
,
1979-1980
Registre des délibérations. - Désignation des délégués à la commission de révision de la liste électorale prud'homale (page 38).
1001
,
27 mai 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cantines scolaires, fourniture de viande de boucherie et d'abats pour la période du 1er janvier 1973 au 30 avril 1973, marché de gré à gré avec la SA Rungis Viande (page 23).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire des rues de l'Avenir (page 242).
988
,
17 juin 1887
délibération du conseil municipal
Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 : affiche.
1Fi/788
,
11 novembre 1956
affiche